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Les Grands Points Abordés Ici Sommaire pour simplifier les recherches Noter : -----

#1 L'utilisateur est en ligne   Didier 

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  • Groupe : Moderateur
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  • Inscrit(e) : 25-août 04
  • Sexe/Genre :

Posté 17 août 2008 - 18:05

Remarque importante: de nombreux sujets font encore appel à l'ancienne version du code du travail; les mises à jour sont en cours, mais cela représente une grosse somme de travail. Cette mise à jour sera normalement terminée vers juillet 2010. Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension. En attendant nous vous conseillons de vérifier les articles de l'ancienne version avec ceux de la nouvelle version grâce à l'outil Codacod que vous trouverez dans la partoe téléchargement. La Planification
(Le temps de travail; Distribution des plannings; Le temps de repos; Les pauses; Les congés; Les RC; Les RTT; Les fériés; L'astreinte; Modulation et cycle; Le travail de nuit)

Les contrats
(La conclusion; La période d'essai; Le préavis; Les formations; Les clauses; Les conditions de travail; Le transfert de personnel; La rupture; Le licenciement; La démission; La prise d'acte; Les charges sociales; Le solde de tout compte; Le travail au noir)

Les salaires
(Les coeffs et la classification; Les primes de panier; La prime d'habillage; Les heures sup '; Les majorations; Les frais professionnels; La prime de chien; Les fiches de paie)

Les conflits

Les absences

Les chômage
(Les doculents; L'ANPE; Les annonces)

Divers
(Les tenues, le matériel; Les IRP; L'agrément préfectoral; Le contrôle interne; La main-courante; Les missions, le marchandage; La médecine/santé du travail; Les assurances et mutuelles; Le trajet)

Ce message a été modifié par Didier - 05 avril 2010 - 23:59 .

Ne pas prévoir, c'est déjà gémir (L. de Vinci)
Mieux vaut prévenir que guérir
Ces sociétés ne respectent pas les droits des salariés: vérifiez la votre
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#2 L'utilisateur est en ligne   Didier 

  • Specialiste "Droit"
  • Groupe : Moderateur
  • Messages : 11 589
  • Inscrit(e) : 25-août 04
  • Sexe/Genre :

Posté 18 août 2008 - 21:03

Planification :

I) Le temps de travail (maxi-mini, journalier, hebdo, mensuel, etc...)

II) Les plannings: délais, distribution et modifications

III) Le temps de repos: journalier, hebdomadaire, mensuel, etc...

III) Les pauses: droits, durée, rémunération

IV) Les congés payés ou pour évènement familial: droits, calculs et rémunération

V) Les repos compensateurs: différences jours/nuits, droits et calculs

VI) Fonctionnement des RTT: droits, prises et calculs

VII) Les jours fériés: droits et principes de rémunération

VIII) L'astreinte: principes et rémunération

IX) Organisation de Modulation et cycles: Droits, principe, et mise en place

X) Le travail de nuit: conditions et droits

Ce message a été modifié par Didier - 08 février 2010 - 20:25 .

Ne pas prévoir, c'est déjà gémir (L. de Vinci)
Mieux vaut prévenir que guérir
Ces sociétés ne respectent pas les droits des salariés: vérifiez la votre
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#3 L'utilisateur est en ligne   Didier 

  • Specialiste "Droit"
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  • Sexe/Genre :

Posté 23 août 2008 - 16:01

Les contrats :

I) Le contrat de travail (CDD et CDI): Conclusion, modifications et renouvellement

II) La période d'essai: durée, fin, renouvellement, rupture

III) Le préavis: délai, causes, indemnités et conséquences

IV) Les formations (et la rémunération): obligatoires, initiales et continue

V) Les clauses spéciales du contrat: mobilité, non-concurrence et dédit-formation

VI) Conditions et ambiance de travail: HST, discrimination, harcèlement, etc...

VII) Reprise et transfert de personnel: droits, devoirs et conséquences

VIII) La rupture de contrat: conventionnelle, en période d'essai, "normale", etc...

IX) Le licenciement pour faute / économique: modalités, causes et conséquences

X) La démission: modalités, causes et conséquences

XI) La prise d'acte: modalités, causes et conséquences

XII) Les charges sociales salariales

XIII) Le solde de tout compte: modalités, calcul, délais

XIV) Le travail au noir

Ce message a été modifié par Didier - 05 avril 2010 - 20:56 .

Ne pas prévoir, c'est déjà gémir (L. de Vinci)
Mieux vaut prévenir que guérir
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#4 L'utilisateur est en ligne   Didier 

  • Specialiste "Droit"
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  • Inscrit(e) : 25-août 04
  • Sexe/Genre :

Posté 23 août 2008 - 16:37

Les salaires :

I) Les coeffs et la classification
(Remarque: attention, certains posts sont antérieurs à la législation sur les métiers-repères)

II) Les primes de panier


III) La prime d'habillage/entretien: modalités et calcul

IV) Les heures sup '

V) Les majorations
VI) Les frais professionnels
VII) La prime de chien
VIII) Les fiches de paie

Ce message a été modifié par Didier - 25 juillet 2010 - 12:13 .

Ne pas prévoir, c'est déjà gémir (L. de Vinci)
Mieux vaut prévenir que guérir
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#5 L'utilisateur est en ligne   Didier 

  • Specialiste "Droit"
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  • Inscrit(e) : 25-août 04
  • Sexe/Genre :

Posté 23 août 2008 - 16:45

Les tenues, le matériel

Les IRP

Les conflits:

I) Les abus de pouvoir
II) La faute de l’employeur
III) Les Prud’hommes
IV) L’inspection du travail
V) Les sanctions
VI) La grève

Les absences:

I) Les absences non autorisées
II) L’arrêt maladie

L’agrément préfectoral

Le contrôle interne

La main-courante

Les missions, le marchandage

La médecine/santé du travail

Les assurances et mutuelles

Le trajet

Le chômage:

I) Les documents
II) L’ANPE
III) Les annonces
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